Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAR ANDRE DES 4 SERGENTS DE LA ROCHELLE
Société d'Exploitation du Bar André - S.E.B.A.

Numéro de dépôt :
948870
Date de dépôt :
09/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAR ANDRE DES 4 SERGENTS DE LA ROCHELLE

Déposée le 9 mars 1976 par Société d'Exploitation du Bar André - S.E.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAR ANDRE DES 4 SERGENTS DE LA ROCHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation du Bar André - S.E.B.A. domicilié(e) (soc. an.), 7, rue Saint-Jean, La Rochelle (Charente-Maritime). - France.

La marque BAR ANDRE DES 4 SERGENTS DE LA ROCHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAR ANDRE DES 4 SERGENTS DE LA ROCHELLE est expirée depuis le 9 mars 1986.

Société d'Exploitation du Bar André - S.E.B.A a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE LA ROCHELLE , BAR ANDRE BOURDIN LA ROCHELLE , ANDRE BOURDIN LA ROCHELLE , ANDRE BOURDIN ANDRE SOUPE DE POISSONS , ANDREYALE , ANDRE LA ROCHELLE


Société d'Exploitation du Bar André - S.E.B.A. - (soc. an.), 7, rue Saint-Jean, La Rochelle (Charente-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Restauration.